par Aujourd’hui, nous revenons à parler des coûts et dépenses TVA, en particulier ceux auxquels chaque freelance doit faire face, progressivement, au cours de sa carrière. Pour ceux qui ont choisi de travailler à leur compte et donc d’ouvrir un numéro de TVA, les coûts représentent inévitablement l’une des principales sources d’inquiétude.
On sait bien, en effet, combien il est difficile de « joindre les deux bouts », en essayant d’équilibrer les recettes et les dépenses et de couper tout ce qui paraît « superflu ».
De plus, en agissant avec prudence, l’inattendu est parfois au rendez-vous : une machine qui s’arrête de fonctionner à tout moment, une facture particulièrement élevée, un client qui ne paie pas dans les délais convenus.
Alors, le moment est venu de découvrir ensemble quelques « stratégies » qui vous aideront à alléger la charge du numéro de TVA, également en termes de coûts, et surtout à gérer les différents aspects liés à votre fiscalité avec un esprit frais.
1) Être soumis au régime forfaitaire
Le régime forfaitaire est un régime fiscal très avantageux, qui réduit à la fois la quantité d’obligations relatives au numéro de TVA et ses coûts. Les taux forfaitaires sont en effet soumis au paiement d’un impôt unique, qui correspond à 15 % (ou, dans des cas particuliers et uniquement pour les cinq premières années, à 5 %) du revenu imposable et remplace à la fois l’impôt sur le revenu des personnes physiques et les autres impôts.
Une autre caractéristique intéressante du régime forfaitaire concerne la méthode de détermination du revenu imposable. Au lieu de soustraire les sorties individuelles, comme c’est le cas dans les régimes ordinaire et ordinaire simplifié, on utilise ici un calcul simple sur une base fixe, qui comporte deux étapes :
- Multiplier le chiffre d’affaires brut collecté par le coefficient de rentabilité.
- Du résultat obtenu, appelé revenu brut, soustraire les cotisations sociales versées au cours de la même période visée.
Grâce à ce système, il est possible de calculer, facilement et à tout moment, à la fois le montant des dépenses déductibles et le montant dû à l’Inland Revenue au titre de l’impôt de substitution. Ce dernier, en effet, s’obtient en multipliant la base imposable par le taux appliqué (15 % ou 5 %).
2) Choisissez avec soin le Code ATECO
Comme mentionné dans le paragraphe qui vient de se terminer, le Code ATECO est un élément important, notamment pour les contribuables qui adoptent le régime forfaitaire. De là, en effet, est obtenu le coefficient de rentabilité, utilisé dans le calcul du revenu imposable et, par la suite, des impôts et contributions.
Mais au fait, qu’est-ce que le Code ATECO ? Et comment choisis-tu ?
Le code ATECO sert à classer l’activité exercée avec le numéro de TVA, en la plaçant dans un secteur spécifique : des activités des cabinets d’avocats, par exemple, aux services de beauté. Ou, encore, de la vente de produits par voie électronique (e-commerce) au conseil aux entreprises, etc.
Il va sans dire qu’il existe des centaines de codes, parmi lesquels, lors de l’ouverture du numéro de TVA, celui qui convient le mieux doit être indiqué. Cependant, en l’absence d’un code spécifique (comme cela arrive souvent pour les activités non conventionnelles, nées récemment et donc peu répandues sur le territoire), il est possible d’utiliser un ATECO générique : services à la personne, autres activités professionnelles, etc.
D’après ce que nous avons dit, vous pouvez comprendre pourquoi le choix du Code ATECO, même dans les cas les plus simples, doit être soigneusement réfléchi, de préférence avec l’aide d’un expert. En effet, en associant un code erroné au numéro de TVA, les frais déductibles dans le régime forfaitaire pourraient ne pas suffire à couvrir les frais réels, alors qu’en revanche la base imposable, et donc les impôts et cotisations, seraient proportionnellement plus élevés que prévu.
3) Passer à un consultant télématique
Enfin, n’oublions pas qu’outre les dépenses purement fiscales et sociales, le numéro de TVA entraîne aussi des frais « supplémentaires » : on se réfère par exemple aux honoraires du consultant qui s’occupe d’exécuter les différentes obligations et que, selon Sur des cas, il peut également exiger plus de 1 000 €.
Par conséquent, en vue de réduire les dépenses, il est très utile d’évaluer une alternative valable et économique au cabinet comptable local.
Une solution intéressante, à cet égard, vient du web, et se répand ensuite rapidement parmi les freelance en Belgique. On parle de services comme le cabinet de service d’expert-comptable, car ils sont capables de proposer tous les services d’un studio physique, mais en version numérique et à un prix beaucoup plus abordable. Qu’il suffise de dire que, si le régime forfaitaire est adopté, les coûts pour la gestion complète du numéro de TVA sont de quelques centaines d’euros par an.
